Contenu interdit
Spotify est une plateforme ouverte dédiée à l'expression artistique. Nous croyons que tout le monde a le droit de faire entendre sa voix. En général, toutes les personnes qui créent et tous les contenus sont les bienvenus sur Spotify. Mais, dans les scénarios décrits ci-dessous, le contenu peut être retiré de Spotify ou filtré s'il y a violation des règlements de la plateforme Spotify ou si le contenu renferme les éléments suivants :
Contenu contrefait
Nous protégeons la propriété intellectuelle des créateurs afin qu'ils puissent être rémunérés équitablement pour leur travail. Tout contenu fourni à Spotify sans l'autorisation du titulaire de droits peut être supprimé. Il en va de même pour le contenu qui enfreint les marques déposées des autres. Si vous utilisez des échantillons dans votre musique, assurez-vous d'abord que cette utilisation est approuvée par le propriétaire. Si vous pensez que vos droits d'auteur sont enfreints, veuillez nous en informer ici.
Contenu illégal
Nous exigeons des fournisseurs de contenu qu'ils se conforment aux lois et règlements applicables, y compris ceux régissant le contenu administré par l'Office of Foreign Assets Control (« OFAC ») des États-Unis et la Bundesprüfstelle für jugendgefährdende Medien (« BPjM ») d'Allemagne. Tout contenu en violation des lois locales peut être retiré, et nous pourrions retenir les paiements correspondants si ce contenu fait l'objet de sanctions.
Toute violation répétée de nos politiques en matière de contenu interdit peut entraîner la perte de l'accès à la plateforme Spotify.