Contenu interdit
Spotify est une plateforme ouverte d'expression artistique. Nous croyons au droit d'expression de chacun. D'une manière générale, tous les créateurs et types de contenu sont donc les bienvenus sur Spotify. Cependant, le contenu peut être supprimé de Spotify ou filtré s'il enfreint le Règlement de la plateforme Spotify ou s'il comporte les éléments suivants :
Contenu illicite
Nous protégeons la propriété intellectuelle des créateurs afin qu'ils puissent être rémunérés équitablement pour leur travail. Tout contenu ajouté à Spotify sans l'autorisation du titulaire des droits peut être supprimé. Il en va de même pour le contenu qui porte atteinte à la marque d'autrui. Si vous utilisez des « samples », ou échantillons d'autres artistes, dans votre musique, assurez-vous tout d'abord que le propriétaire est au courant. Si vous pensez que vos droits d'auteur ont été enfreints, veuillez nous le signaler ici.
Contenu illégal
Nous exigeons que les personnes qui publient du contenu respectent les lois et les réglementations applicables, y compris celles qui régissent le contenu administré par l'Office of Foreign Assets Control (« OFAC », office de contrôle des actifs étrangers) des États-Unis et le Bundesprüfstelle für jugendgefährdende Medien (« BPjM » commission fédérale allemande de contrôle des médias préjudiciables aux mineurs). Tout contenu enfreignant les lois locales peut être supprimé, et nous sommes susceptibles de suspendre les paiements associés si ce contenu fait l'objet de sanctions.
Les utilisateurs peuvent perdre leur accès à la plateforme Spotify en cas de violations répétées de nos règles sur le contenu interdit.