Informations article 15 RGPD

Nous aurons toujours à cœur de protéger votre vie privée et la sécurité de vos données à caractère personnel. Vous trouverez ci-dessous les informations que Spotify est tenu de fournir sur le traitement de vos données, en vertu de l'article 15 du RGPD.

Confirmation expliquant si nous traitons (ou non) des données à caractère personnel vous concernant

Si vous utilisez le service Spotify, nous traitons vos données à caractère personnel tel que décrit ci-dessous et détaillé dans notre politique de confidentialité.

Catégories, finalités du traitement, destinataires pertinents et source de collecte de données à caractère personnel

Vous trouverez ci-dessous des informations sur les catégories de données à caractère personnel que nous traitons à votre sujet, les finalités associées, les destinataires auxquels les données à caractère personnel sont susceptibles d'être divulguées et, lorsque lesdites données à caractère personnel ne sont pas collectées auprès de vous, des informations sur leur source.


Finalités du traitement
Destinataires ou catégories de destinataires* Destinataires des données à caractère personnel pseudonymisées** Source (si les données ne sont pas directement collectées auprès de vous)


Pour fournir et personnaliser le service Spotify.

Pour comprendre, diagnostiquer et résoudre des problèmes avec le service Spotify.

Évaluer et développer de nouvelles fonctionnalités, technologies et améliorations du service Spotify.

À des fins de marketing, de promotion et de publicité.

Pour se conformer aux obligations légales et aux demandes d'application de la loi.

Pour remplir les obligations contractuelles avec des tiers, par exemple les contrats de licence, et prendre les mesures appropriées concernant les signalements de violation de propriété intellectuelle et de contenu inapproprié.

Pour traiter votre paiement.

Pour établir, exercer ou défendre des droits.

Pour mener à bien la planification des activités, les rapports et les prévisions.
 


Les autres sociétés du groupe Spotify dans le cadre de leurs activités quotidiennes.

Les fournisseurs de services qui travaillent en notre nom et qui peuvent avoir besoin d'accéder à certaines données à caractère personnel afin de nous fournir leurs services.

Les applications que vous choisissez de connecter à votre compte ou d'utiliser pour vous connecter à Spotify. (Applications et services tiers)

Les utilisateurs de la communauté de support si vous publiez des commentaires, des questions ou des conseils publics sur ladite communauté. (Communauté de support Spotify)

Si vous nous en avez donné l'autorisation, les artistes et labels pour vous envoyer des actualités et des offres promotionnelles. (Artistes et labels)

Votre opérateur mobile ou un autre fournisseur de services si vous profitez du service Spotify par son intermédiaire. (Partenaires de Spotify)

Les autorités judiciaires dans les cas où nous pensons en toute bonne foi être contraints de le faire pour nous conformer à une obligation juridique ou pour répondre à une procédure judiciaire valide, comme un mandat de perquisition, une ordonnance du tribunal ou une citation à comparaître. (Autorités chargées de l'application des lois et de la protection des données)
 

Au besoin suite à l'acquisition d'une société ou à une fusion, avec un préavis approprié. (Achats de notre entreprise)
 


Les chercheurs universitaires pour des activités telles que l'analyse statistique et les études universitaires. (Chercheurs universitaires

Les partenaires de l'industrie musicale pour les aider à comprendre les performances du contenu qu'ils nous fournissent sous licence et pour vous permettre de streamer du contenu par l'intermédiaire du service Spotify. (Artistes et labels)

Les partenaires marketing pour nous aider grâce à des actions promotionnelles et des publicités qui nous permettent de vous proposer un service gratuit. (Fournisseurs de services et partenaires publicitaires)
 


Si vous utilisez un service tiers pour créer un compte, nous recevrons des données à caractère personnel par l'intermédiaire dudit service tiers, mais uniquement si vous avez consenti à ce que celui-ci partage vos données à caractère personnel avec nous.*
 
Finalités du traitement Destinataires ou catégories de destinataires* Destinataires des données à caractère personnel pseudonymisées** Source (si les données ne sont pas directement collectées auprès de vous)


Pour fournir et personnaliser le service Spotify.

Pour comprendre, diagnostiquer et résoudre des problèmes avec le service Spotify.

Évaluer et développer de nouvelles fonctionnalités, technologies et améliorations du service Spotify.

À des fins de marketing, de promotion et de publicité.

Pour se conformer aux obligations légales et aux demandes d'application de la loi.

Pour remplir les obligations contractuelles avec des tiers, par exemple les contrats de licence, et prendre les mesures appropriées concernant les signalements de violation de propriété intellectuelle et de contenu inapproprié.

Pour établir, exercer ou défendre des droits.

Pour mener à bien la planification des activités, les rapports et les prévisions.
 

Les autres sociétés du groupe Spotify dans le cadre de leurs activités quotidiennes.

Les fournisseurs de services qui travaillent en notre nom et qui peuvent avoir besoin d'accéder à certaines données à caractère personnel afin de nous fournir leurs services.

Les applications que vous choisissez de connecter à votre compte ou d'utiliser pour vous connecter à Spotify. (Applications et services tiers)

Les utilisateurs de la communauté de support si vous publiez des commentaires, des questions ou des conseils publics sur ladite communauté. (Communauté de support Spotify)

Les autorités judiciaires dans les cas où nous pensons en toute bonne foi être contraints de le faire pour nous conformer à une obligation juridique ou pour répondre à une procédure judiciaire valide, comme un mandat de perquisition, une ordonnance du tribunal ou une citation à comparaître. (Autorités chargées de l'application des lois et de la protection des données)
 

Au besoin suite à l'acquisition d'une société ou à une fusion, avec un préavis approprié. (Achats de notre entreprise)
 

Les chercheurs universitaires pour des activités telles que l'analyse statistique et les études universitaires. (Chercheurs universitaires

Les partenaires de l'industrie musicale pour les aider à comprendre les performances du contenu qu'ils nous fournissent sous licence et pour vous permettre de streamer du contenu par l'intermédiaire du service Spotify. (Artistes et labels)

Les partenaires marketing pour nous aider grâce à des actions promotionnelles et des publicités qui nous permettent de vous proposer un service gratuit. (Fournisseurs de services et partenaires publicitaires)
 

Nous sommes susceptibles de recevoir des données à caractère personnel par l'intermédiaire d'Applications tierces et des publicités que vous recevez.
Finalités du traitement Destinataires ou catégories de destinataires* Destinataires des données à caractère personnel pseudonymisées** Source (si les données ne sont pas directement collectées auprès de vous)


Pour fournir et personnaliser le service Spotify.

Pour se conformer aux obligations légales et aux demandes d'application de la loi.

Pour établir, exercer ou défendre des droits.

Pour identifier la fraude, y compris les paiements frauduleux et l'utilisation frauduleuse du service Spotify.
 


Les autres sociétés du groupe Spotify dans le cadre de leurs activités quotidiennes.

Les fournisseurs de services qui travaillent en notre nom et qui peuvent avoir besoin d'accéder à certaines données à caractère personnel afin de nous fournir leurs services.

Les partenaires tiers pour vous aider à vérifier votre adresse et permettre votre utilisation de certains plans sur le service Spotify. (Partenaires de Spotify)

Les autorités judiciaires dans les cas où nous pensons en toute bonne foi être contraints de le faire pour nous conformer à une obligation juridique ou pour répondre à une procédure judiciaire valide, comme un mandat de perquisition, une ordonnance du tribunal ou une citation à comparaître. (Autorités chargées de l'application des lois et de la protection des données)
 

Au besoin suite à l'acquisition d'une société ou à une fusion, avec un préavis approprié. (Achats de notre entreprise)
 

S. O. Nous sommes susceptibles de recevoir des données à caractère personnel par l'intermédiaire d'Applications tierces.

Données qui vous permettent d'utiliser des fonctionnalités vocales si de telles fonctionnalités sont disponibles sur votre marché.

Finalités du traitement Destinataires ou catégories de destinataires* Destinataires des données à caractère personnel pseudonymisées** Source (si les données ne sont pas directement collectées auprès de vous)

 
Pour fournir et personnaliser le service Spotify.

Évaluer et développer de nouvelles fonctionnalités, technologies et améliorations du service Spotify.

À des fins de marketing, de promotion et de publicité.

Pour se conformer aux obligations légales et aux demandes d'application de la loi.

Pour établir, exercer ou défendre des droits.
 

Les autres sociétés du groupe Spotify dans le cadre de leurs activités quotidiennes.

Les fournisseurs de services qui travaillent en notre nom et qui peuvent avoir besoin d'accéder à certaines données à caractère personnel afin de nous fournir leurs services.

Les autorités judiciaires dans les cas où nous pensons en toute bonne foi être contraints de le faire pour nous conformer à une obligation juridique ou pour répondre à une procédure judiciaire valide, comme un mandat de perquisition, une ordonnance du tribunal ou une citation à comparaître. (Autorités chargées de l'application des lois et de la protection des données)
 

Au besoin suite à l'acquisition d'une société ou à une fusion, avec un préavis approprié. (Achats de notre entreprise)
 

S. O.

Nous sommes susceptibles de recevoir des données à caractère personnel par l'intermédiaire d'Applications tierces.

Données nécessaires pour traiter les paiements que vous effectuez et pour gérer vos éventuels abonnements.

Finalités du traitement Destinataires ou catégories de destinataires* Destinataires des données à caractère personnel pseudonymisées** Source (si les données ne sont pas directement collectées auprès de vous)


Pour traiter votre paiement.

Pour fournir et personnaliser le service Spotify.

Pour se conformer aux obligations légales et aux demandes d'application de la loi.

Pour remplir les obligations contractuelles avec des tiers, par exemple les contrats de licence, et prendre les mesures appropriées concernant les signalements de violation de propriété intellectuelle et de contenu inapproprié.

Pour établir, exercer ou défendre des droits.

Pour mener à bien la planification des activités, les rapports et les prévisions.
Pour identifier la fraude, y compris les paiements frauduleux et l'utilisation frauduleuse du service Spotify.
 


Les autres sociétés du groupe Spotify dans le cadre de leurs activités quotidiennes.
 
Les fournisseurs de services qui travaillent en notre nom et qui peuvent avoir besoin d'accéder à certaines données à caractère personnel afin de nous fournir leurs services.

Votre opérateur mobile ou un autre fournisseur de services si vous profitez du service Spotify par son intermédiaire. (Partenaires de Spotify)

Les autorités judiciaires dans les cas où nous pensons en toute bonne foi être contraints de le faire pour nous conformer à une obligation juridique ou pour répondre à une procédure judiciaire valide, comme un mandat de perquisition, une ordonnance du tribunal ou une citation à comparaître. (Autorités chargées de l'application des lois et de la protection des données)
 

Au besoin suite à l'acquisition d'une société ou à une fusion, avec un préavis approprié. (Achats de notre entreprise)
 

S. O. Si vous choisissez de payer un service ou une fonctionnalité par facture, nous pouvons recevoir des données de nos partenaires de paiement pour nous permettre de vous envoyer des factures, de traiter votre paiement et de vous fournir ce que vous avez acheté.

Données qui vous permettent de participer à des concours, des tirages au sort et des enquêtes.

Finalités du traitement Destinataires ou catégories de destinataires* Destinataires des données à caractère personnel pseudonymisées** Source (si les données ne sont pas directement collectées auprès de vous)

 
Pour organiser des études, des concours, des sondages et des tirages au sort.

Pour se conformer aux obligations légales et aux demandes d'application de la loi.

Pour établir, exercer ou défendre des droits.
 

 
Les autres sociétés du groupe Spotify dans le cadre de leurs activités quotidiennes.

Les applications que vous choisissez de connecter à votre compte ou d'utiliser pour vous connecter à Spotify. (Applications et services tiers)

Si vous nous en avez donné l'autorisation, les artistes et labels (Artistes et labels), ou d'autres partenaires promotionnels, pour vous envoyer des actualités et des offres promotionnelles. (Artistes et labels)

Les fournisseurs de services qui travaillent en notre nom et qui peuvent avoir besoin d'accéder à certaines données à caractère personnel afin de nous fournir leurs services.

Les autorités judiciaires dans les cas où nous pensons en toute bonne foi être contraints de le faire pour nous conformer à une obligation juridique ou pour répondre à une procédure judiciaire valide, comme un mandat de perquisition, une ordonnance du tribunal ou une citation à comparaître. (Autorités chargées de l'application des lois et de la protection des données)
 

Au besoin suite à l'acquisition d'une société ou à une fusion, avec un préavis approprié. (Achats de notre entreprise)
 

S. O.

Nous sommes susceptibles de recevoir des données à caractère personnel par l'intermédiaire d'Applications tierces et des publicités que vous recevez en fonction de la promotion.

 * Veuillez noter que certaines données à caractère personnel partagées sur le service Spotify sont publiquement disponibles pour les utilisateurs et non-utilisateurs, y compris votre nom d'utilisateur, votre photo de profil, vos abonnements et vos abonnés, vos artistes écoutés récemment et vos playlists publiques. Veuillez consulter la section 5 de notre politique de confidentialité pour de plus amples informations.

** Ces types de données à caractère personnel peuvent être traités en fonction de vos préférences Spotify et des paramètres de votre appareil, et si vous participez activement à des concours ou des enquêtes, par exemple.

*** « Format pseudonymisé » signifie que nous fournissons des informations d'une façon qui ne permet pas de les relier à des utilisateurs Spotify spécifiques sans avoir recours à des informations supplémentaires (non fournies aux tiers).

Transferts internationaux 

Comme stipulé ci-dessus, Spotify est susceptible de partager des données dans le monde entier avec les sociétés du groupe Spotify, nos fournisseurs de services et partenaires, etc. Lorsque des données à caractère personnel sont transférées de l'Espace économique européen (EEE), nous nous assurons que le transfert est effectué en vertu des lois applicables en matière de protection des données et de respect de la vie privée, et que les mesures techniques et organisationnelles et, notamment, les précautions appropriées sont en place comme les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne. 

Critères de conservation de données à caractère personnel 

Nous conservons vos données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire seulement, pour vous fournir le service Spotify et à des fins légitimes et commerciales essentielles, comme le maintien des performances du service Spotify, la prise de décisions axées sur les données pour de nouvelles fonctionnalités et offres, le respect de nos obligations légales et la résolution de litiges. Les critères utilisés pour déterminer la période de conservation incluent ce qui suit :

  • Des périodes de conservation par défaut sont définies pour encourager la minimisation des données.
    Par défaut, nos systèmes internes sont configurés pour supprimer les données à caractère personnel après un court laps de temps (90 jours), sauf si une période plus longue est choisie de façon affirmative en vertu d'un motif commercial légitime.
  • Devons-nous conserver des données pour assurer le service attendu par les clients ? 
    Les données à caractère personnel sont conservées pendant une période adéquate afin d'offrir à nos clients un service personnalisé au fil du temps. Nous conservons généralement l'historique de streaming pendant toute la durée de vie d'un compte, par exemple pour proposer des playlists rétrospectives appréciées par nos clients, comme Votre Summer Flashback et la campagne Flashback de fin d'année, ainsi que des recommandations personnalisées basées sur vos habitudes d'écoute actuelles.
  • Les clients sont-ils en mesure de mettre à jour ou de supprimer les données eux-mêmes ? 
    Lorsque les clients peuvent consulter et mettre à jour les données à caractère personnel par eux-mêmes, nous conservons les informations aussi longtemps qu'ils le souhaitent. Par exemple, votre adresse e-mail Spotify et les autres informations de votre profil seront conservées jusqu'à ce que vous choisissiez de les modifier.
  • Spotify est-il soumis à une obligation légale ou contractuelle de conserver ou de supprimer les données ?
    Exemples : lois sur la conservation des données dans la juridiction applicable, décrets du gouvernement en vue de conserver les données pertinentes pour une enquête ou données conservées à des fins de résolution de litiges. Inversement, si la loi nous oblige à supprimer du contenu illicite, nous la respecterons.

Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données, certains droits liés au traitement de vos données à caractère personnel vous sont octroyés. Dans la mesure où ils sont disponibles et dans la limite des lois applicables, les droits suivants vous sont accordés :

  • Droit d'accès : le droit d'être informé des et de demander l'accès aux données à caractère personnel que nous traitons à votre sujet.
  • Droit de rectification : le droit de nous demander de modifier ou de mettre à jour vos données à caractère personnel lorsqu'elles sont inexactes ou incomplètes.
  • Droit à l'effacement : le droit de nous demander de supprimer vos données à caractère personnel.
  • Droit à la limitation : le droit de nous demander d'arrêter temporairement ou définitivement le traitement de tout ou partie de vos données à caractère personnel.
  • Droit d'opposition :
    • le droit, à tout moment, de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel pour des motifs liés à votre situation particulière.
    • le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de marketing direct.
  • Droit à la portabilité des données : le droit de demander une copie de vos données à caractère personnel au format électronique et le droit de transmettre lesdites données à caractère personnel afin qu'elles soient utilisées dans un service tiers.

Si vous avez des inquiétudes concernant le traitement de vos données à caractère personnel, nous espérons que vous continuerez de collaborer avec nous pour les dissiper. Cependant, vous pouvez également contacter et êtes en droit de déposer une réclamation auprès de l'autorité suédoise de protection des données (Datainspektionen) ou de votre autorité locale.

Pour en savoir plus sur vos droits susmentionnés et sur les contrôles que nous fournissons à tous les utilisateurs Spotify à cet égard, consultez la section Vos droits du Centre de confidentialité. Si vous avez des questions sur le respect de votre vie privée, sur vos droits ou sur comment les exercer, veuillez consulter la section 3 de notre politique de confidentialité ou contacter notre délégué à la protection des données à l'aide du formulaire Nous contacter disponible dans le Centre de confidentialité.

Prise de décision automatisée

Vous avez le droit de ne pas être soumis à une décision uniquement basée sur une prise de décision automatisée, y compris le profilage, si ladite décision a un effet juridique sur vous ou si son impact est tout aussi important. Cependant, Spotify ne prend pas ce type de décision automatisée dans son service.

Obtention d'une copie de vos données à caractère personnel

Si vous n'avez pas encore demandé vos données à caractère personnel et si vous êtes intéressé à les recevoir, vous pouvez obtenir un fichier ZIP contenant une copie de la plupart de vos données à caractère personnel en utilisant la fonction automatisée Télécharger vos données de la section Paramètres de confidentialité de votre page Compte. Le téléchargement inclura des informations sur vos playlists, votre historique de streaming et vos recherches, une liste du contenu sauvegardé dans Bibliothèque, votre nombre d'abonnés, le nombre et les noms des autres utilisateurs et artistes auxquels vous êtes abonné, ainsi que vos données de paiement et d'abonnement. Pour des informations plus détaillées sur les éléments inclus dans chaque fichier de votre téléchargement, veuillez consulter la section Comprendre mes données.

Si vous avez demandé une copie de vos données à caractère personnel à l'aide de notre fonctionnalité Télécharger vos données ou par le biais de notre équipe de support, vous devriez avoir reçu un e-mail vous informant que les données sont prêtes au téléchargement ou vous le recevrez sous peu.

Si vous souhaitez également recevoir des informations sur le journal technique que nous collectons pour assurer et dépanner le service Spotify, votre historique de streaming étendu ou si vous avez une demande de données spéciales, veuillez contacter notre service client ou nous envoyer un e-mail à l'adresse privacy@spotify.com pour clarifier votre demande.

Veuillez consulter notre Centre de confidentialité pour obtenir des informations supplémentaires sur le traitement des données à caractère personnel dans le service Spotify et sur la gestion de vos choix. 


 

Dernière mise à jour : 17 Janvier 2020