Règles de la plateforme Spotify

La mission de Spotify est de libérer le potentiel de la créativité humaine en offrant à un million d'artistes créatifs la possibilité de vivre de leur art et à des milliards d'adeptes l'occasion d'en profiter et d'être inspirés. Nous croyons qu'il est possible d'atteindre cet objectif sur notre plateforme en accueillant des formes d'expression artistique, des idées, des perspectives et des voix de tout genre. Cela signifie que le contenu présent sur notre plateforme peut ne pas convenir à chaque personne ou ne représente pas nécessairement les valeurs de Spotify.

Cela ne signifie pas pour autant que tout est permis sur notre plateforme. En plus des conditions générales que vous avez acceptées concernant l'utilisation de nos services, ces règles ont pour but de garantir que tout le monde a une expérience sécuritaire et agréable.

Quelles sont les règles?

Que vous soyez musicien, baladodiffuseur ou collaborateur sous toute autre forme, il est important de savoir ce qui n'est pas autorisé sur notre plateforme. Les exemples ci-dessous sont fournis à titre illustratif et ne sont pas exhaustifs.

Contenu dangereux

Spotify héberge des communautés où les gens peuvent créer, s'exprimer, écouter, partager, apprendre et être inspirés. Il est interdit de promouvoir la violence, d'inciter à la haine, de harceler, d'intimider ou d'avoir tout autre comportement susceptible de mettre des personnes en danger de préjudice grave ou de mort. À éviter :

Le contenu qui encourage ou glorifie un préjudice physique grave envers une personne ou un groupe, y compris, sans s'y limiter :

• encourager, promouvoir ou glorifier le suicide et l'automutilation (si vous ou un proche éprouvez des difficultés ou songez à vous infliger du mal, sachez que de l'aide existe ici);
• inciter ou faire des menaces de préjudices physiques graves ou d'actes de violence à l'encontre d'une cible précise ou d'un groupe précis;

Le contenu qui fait la promotion ou soutient le terrorisme ou l'extrémisme violent, y compris, sans s'y limiter :

• la glorification ou l'éloge de groupes extrémistes violents ou de leurs membres;
• la coordination, la promotion, la menace ou l'éloge d'un acte violent par ou au nom de groupes extrémistes violents ou de leurs membres;
• la fourniture d'instructions ou de documents didactiques visant à commettre un acte d'extrémisme violent;
• la sollicitation d'une personne ou d'un groupe pour financer, entreprendre un acte d'extrémisme violent ou s'impliquer dans les activités d'un groupe extrémiste violent.

Le contenu qui cible une personne ou un groupe identifiable pour harcèlement ou tout abus connexe, y compris, sans s'y limiter :

• cibler de manière répétée des individus précis par des avances sexuelles;
• cibler de manière répétée un mineur pour lui faire honte ou l'intimider
• partager ou repartager des contenus intimes non consensuels, ainsi que menacer de distribuer ou d'exposer ces contenus
• partager, menacer de partager ou encourager les autres à partager les renseignements personnels de quelqu'un, y compris les informations relatives aux cartes de crédit ou aux opérations bancaires, les numéros d'identité, etc.;

Le contenu qui incite à la violence ou à la haine à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur race, de leur religion, de leur identité ou expression de genre, de leur sexe, de leur appartenance ethnique, de leur nationalité, de leur orientation sexuelle, du statut d'ancien combattant, de leur âge, d'un handicap ou d'autres caractéristiques associées à une discrimination ou une marginalisation systémique, y compris, sans s'y limiter :

• faire l'éloge de la violence à l'endroit d'une personne ou d'un groupe de personnes en fonction d'une des caractéristiques énumérées ci-dessus, la soutenir ou la solliciter;
• faire des déclarations dégradantes à l'égard d'une personne ou d'un groupe fondées sur les caractéristiques protégées énumérées ci-dessus;
• promouvoir ou glorifier des groupes haineux ou les images et symboles qui leur sont associés.

Le contenu qui fait la promotion d'informations médicales dangereuses, fausses ou trompeuses, susceptibles de causer des dommages hors ligne ou de constituer une menace directe pour la santé publique, y compris, sans s'y limiter :

• affirmer que le SIDA, la COVID-19, le cancer ou d'autres maladies mortelles graves sont un canular ou ne sont pas réels;
• encourager la consommation de produits de blanchiment dans le but de guérir diverses maladies;
• promouvoir l'idée ou suggérer que les vaccins approuvés par les autorités sanitaires locales sont conçus pour entraîner la mort;
• encourager les personnes à être délibérément infectées par la COVID-19 dans le but d'y obtenir une immunité (par exemple, faire la promotion de « fêtes de coronavirus » ou en organiser).

Le contenu qui fait la promotion illégale de la vente de biens réglementés ou illégaux, y compris, sans s'y limiter :

• la vente d'armes à feu ou de pièces d'armes à feu illégales;
• la vente de drogues illégales;
• la vente d'espèces menacées ou de produits dérivés de celles-ci.

Le contenu qui encourage, sollicite ou facilite l'abus ou l'exploitation sexuelle des enfants, y compris, sans s'y limiter :

• les représentations visuelles d'un mineur engagé dans un acte sexuel ou des représentations lascives d'un mineur nu;
• faire la promotion d'actes d'abus sexuels sur un enfant en échange d'argent;
• encourager ou promouvoir l'attraction sexuelle des adultes envers des mineurs;
• promouvoir, normaliser ou glorifier les comportements de pédopiégeage.

Contenu trompeur

La création d'expériences exceptionnelles sur Spotify exige que les gens soient ceux qu'ils disent être, qu'ils ne soient pas escroqués et que personne n'essaie de manipuler notre plateforme. Il est important de ne pas mettre en œuvre des pratiques malveillantes ou trompeuses. À éviter :

Le contenu qui usurpe l'identité d'autres personnes afin de tromper, y compris, sans s'y limiter :

• copier le nom, l'image ou la description d'un autre créateur existant;
• se faire passer pour une autre personne, marque ou organisation de manière trompeuse.

Le contenu qui présente des médias manipulés et synthétiques comme authentiques d'une manière qui présente un risque de préjudice, y compris, sans s'y limiter :

• un enregistrement audio ou vidéo provenant d'une source réelle et valide qui a été altérée d'une manière qui modifie le sens ou le contexte du matériel original et qui est présenté comme véritable, et présente donc un risque de préjudice pour le locuteur ou d'autres personnes;
• des médias audio ou vidéo créés artificiellement grâce à l'utilisation d'une technologie et présentés comme véritables, tel que du contenu audio ou vidéo de nature sexuelle fabriqué numériquement ou du contenu suggérant à tort que quelqu'un a commis un crime.

Le contenu qui tente de manipuler ou d'interférer avec les processus électoraux, y compris, sans s'y limiter :

• une fausse représentation des procédures dans un processus civique qui pourrait décourager ou empêcher la participation;
• la promotion de contenu trompeur dans le but d'intimider ou d'empêcher les électeurs de participer à une élection.

Le contenu qui tente d'exploiter la communauté Spotify, y compris, sans s'y limiter :

• publier, partager ou fournir des instructions afin de mettre en œuvre des logiciels malveillants ou des pratiques malveillantes connexes qui cherchent à nuire ou à obtenir un accès non autorisé à des ordinateurs, réseaux, systèmes ou autres technologies;
• les tentatives d'hameçonnage ou de pratiques connexes dans le but de solliciter ou de collecter des données sensibles de manière trompeuse;
• faire la promotion d'escroqueries d'investissements ou financières comme les fraudes d'enrichissement rapides et pyramidales, ou inciter d'autres personnes de dépenser de l'argent sous de faux prétextes.

Contenu sensible

Nous avons des tonnes de contenu fantastique sur Spotify, mais il y a certaines choses que nous ne permettons pas sur notre plateforme. Ne publiez pas de contenu excessivement violent ou graphique, et ne publiez pas de contenu sexuellement explicite. À éviter :

Le contenu qui fait la promotion de représentations graphiques ou gratuites de violence, de sang ou d'autres images choquantes, y compris, sans s'y limiter :

• des corps gravement mutilés ou démembrés;
• faire la promotion de cruauté animale ou de torture.

Le contenu qui contient du matériel sexuellement explicite, y compris, sans s'y limiter :

• la pornographie ou les représentations visuelles d'organes génitaux ou de nudité présentées à des fins de gratification sexuelle;
• encourager ou glorifier des thèmes à caractère sexuel liés au viol, à l'inceste ou à la bestialité.

Contenu illégal

La loi est la loi. Qui que vous soyez, il vous incombe de respecter les lois et réglementations en vigueur. À éviter :

Le contenu qui enfreint les lois et les règlements en vigueur, y compris, sans s'y limiter :

• le contenu qui ne respecte pas les sanctions et les réglementations en matière d'exportation en vigueur;
• le contenu visant à faire la promotion ou à commettre un acte illégal de tout genre.

Le contenu qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d'autrui, y compris, sans s'y limiter :

• le contenu fourni à Spotify sans avoir obtenu les autorisations nécessaires;
• le contenu qui enfreint les droits d'auteur ou les marques déposées de tiers.

Comment Spotify fait-elle respecter ces règles?

Spotify s'efforce d'appliquer ces règles de manière cohérente et uniforme dans le monde entier en utilisant une combinaison de technologie et de contrôle humain. En plus des signalements des utilisateurs, nous utilisons des outils automatisés qui combinent plusieurs signaux pour détecter les contenus susceptibles d'enfreindre les règles de la plateforme Spotify.

Nous disposons d'équipes d'experts mondiaux qui développent, maintiennent et font respecter les règles de la plateforme Spotify. Lorsque des contenus potentiellement violents sont signalés ou détectés, nos équipes s'efforcent de prendre les mesures d'application appropriées.

Que se passe-t-il lorsque les règles sont enfreintes?

Nous prenons ces décisions au sérieux et gardons le contexte en tête lorsque nous évaluons d'éventuelles violations des règles de la plateforme Spotify. Le non-respect des règles peut entraîner le retrait de Spotify du contenu en infraction. Les infractions répétées ou flagrantes peuvent entraîner la suspension ou la résiliation des comptes. En savoir plus sur les autres actions que nous pouvons entreprendre sur le contenu ou les comptes ici.

Autres renseignements importants

Les règles de la plateforme Spotify ont pour but de garantir que Spotify reste une plateforme ouverte et sécuritaire pour tous. Nous continuerons d'évaluer et de mettre à jour ces informations au besoin, alors consultez-les régulièrement. Selon les produits ou les fonctionnalités de Spotify que vous utilisez, vous pouvez être soumis à des exigences supplémentaires.

Comment signaler un problème

Vous avez rencontré un problème avec du contenu sur Spotify? Veuillez nous en faire part en le signalant ici.