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Mesures concernant le contenu
Quelles mesures pouvons-nous prendre concernant le contenu ?
Spotify prend différentes mesures pour le contenu qui enfreint le Règlement de la plateforme, la législation applicable, ou qui est susceptible d'aborder des sujets sensibles. Ces mesures incluent la suppression du contenu, la limitation de ses chances de découverte, la limitation des possibilités de monétisation et/ou l'application d'étiquettes de mise en garde.
Dans le cadre de notre processus de vérification, nous tenons compte de différents facteurs lorsque nous déterminons la ou les mesures à prendre, notamment le contexte d'un sujet donné ou d'un événement actuel, ainsi que la gravité et/ou la fréquence des violations observées. Nous tirons parti de diverses mesures de détection algorithmiques et humaines pour nous aider à identifier le contenu nécessitant une action, entre autres, les signalements des utilisateurs et utilisatrices. Toute exploitation abusive de nos processus, notamment l'utilisation ciblée de signalement d'un même contenu ou d'une même personne, pourrait entraîner une limitation de votre capacité à envoyer des demandes à l'avenir.
Supprimer le contenu
Si un contenu enfreint le Règlement de notre plateforme, il peut être supprimé de Spotify.
Supprimer un compte
Les violations graves et/ou répétées du Règlement de la plateforme peuvent entraîner la suspension et/ou la résiliation du compte. Remarque : cette mesure peut aussi inclure tous les comptes Spotify associés et affiliés qu'un créateur est susceptible de détenir.
Limiter les chances de découverte du contenu
Dans les cas où le contenu est à la limite d'enfreindre le seuil de suppression prévu par le Règlement de notre plateforme, nous pouvons prendre des mesures pour restreindre sa portée. Même s'il reste disponible sur Spotify, il peut être :
- inéligible à la promotion sur la plateforme ;
- moins recommandé ;
- affiché plus bas dans les résultats de la recherche ; et/ou
- exclu de certaines fonctionnalités produit Spotify.
Durant les périodes de risque accru, la menace d'un contenu malveillant en ligne est souvent plus grande, par exemple lors d'élections, de conflits violents ou d'événements comptant de nombreuses victimes. Ayant conscience de cela, Spotify peut prendre des mesures supplémentaires lors de ces événements, par exemple en restreignant la portée de certains types de contenu et/ou en mettant en évidence des ressources opportunes et fiables.
Limiter la monétisation du contenu par Spotify
Tous les contenus ne sont pas éligibles à la monétisation sur Spotify. Outre le Règlement de la plateforme Spotify, le contenu que vous souhaitez monétiser sera soumis à une vérification pour s'assurer qu'il respecte notre Politique de monétisation.
Inclure une mise en garde concernant le contenu
Dans les cas où il peut être nécessaire de contextualiser un sujet donné, nous pouvons appliquer une étiquette de mise en garde avec des informations pertinentes et/ou renvoyer les utilisateurs ou utilisatrices vers des ressources opportunes et fiables.
Restriction du contenu dans un pays ou une région spécifique
Spotify est une communauté mondiale qui respecte la législation des pays où elle est active. Les utilisateurs et utilisatrices doivent se conformer aux législations et réglementations applicables. Un contenu qui n'enfreint pas le Règlement de la plateforme Spotify peut néanmoins faire l'objet de restrictions dans un pays ou une région spécifique où il contrevient à la législation locale.
Recours
Nous continuerons à développer nos capacités et nos options en matière de recours, qui varient selon les régions.
Si vous vous trouvez au sein de l'Union européenne et que vous n'êtes pas d'accord avec une mesure prise sur votre contenu ou en réponse à votre signalement, veuillez consulter la notification qui vous a été envoyée par Spotify pour connaître les étapes suivantes.